L'équipe chargée de la troisième révision de la responsabilité et la transparence (ATRT3) s'est réunie pour la première fois en personne à Los Angeles, du 3 au 5 avril 2019.
La réunion avait pour objectifs principaux :
- identifier et hiérarchiser les éléments visés par la révision et leur portée, conformément aux statuts de l'ICANN (voir Chapitre 4, Article 4.6) ;
- convenir de l'approche à adopter pour réaliser le travail ; et
- progresser dans l'élaboration des termes de référence et du plan de travail de l'équipe.
Nous avons réussi à atteindre ces objectifs et j'aimerais remercier nos collègues de l'équipe de révision pour leur travail ardu et leurs importantes contributions. Les archives et documents de la réunion sont disponibles ici.
Notre travail : approche et portée
Après avoir identifié et hiérarchisé la portée des éléments visés par la révision à travers une série d'exercices de réflexion, l'équipe est convenue d'établir quatre sous-groupes pour mener à bien le travail : Conseil d'administration, Comité consultatif gouvernemental (GAC), Révisions et Communauté. Les différents sous-groupes établiront des objectifs détaillés pour leur travail dans les semaines à venir. Les objectifs de chaque sous-groupe se conformeront aux statuts de l'ICANN et incluront, de manière générale :
- Conseil d'administration : évaluer et améliorer la gouvernance du Conseil d'administration.
- GAC : évaluer le rôle et l'efficacité de l'interaction du GAC avec le Conseil d'administration et la communauté de l'ICANN au sens large.
- Révisions : évaluer et améliorer les processus mis en œuvre par l'ICANN pour recueillir les contributions du public ; évaluer la mise en œuvre par l'ICANN des recommandations de l'ATRT2.
- Communauté : évaluer dans quelle mesure les décisions de l'ICANN sont soutenues et acceptées par la communauté Internet ; évaluer le processus d'élaboration de politiques pour faciliter le travail intercommunautaire.
Les demandes de documentation faites par les sous-groupes seront répertoriées au fur et à mesure ici, où vous trouverez également le détail des membres de chaque sous-groupe de travail.
Prochaines étapes
Nous sommes sur la bonne voie pour adopter nos termes de référence et notre plan de travail dans les délais indiqués par le Conseil d'administration, soit dans les 60 jours suivant la réunion de l'équipe en personne, à savoir le 5 juin 2019. Une fois adoptés, ces éléments seront publiés dans notre wiki et seront envoyés au Conseil d'administration et aux organisations de soutien et comités consultatifs de l'ICANN.
Nous envisageons de présenter nos termes de référence ainsi que l'étendue de notre travail pendant l'ICANN65 à Marrakech, où la communauté sera invitée à nous faire part de ses retours afin de nous aider à préparer nos conclusions et nos recommandations préliminaires. La contribution de la communauté est un élément majeur pour le succès de cette révision. N'hésitez pas à nous contacter à travers notre liste de diffusion, à input-to-atrt3@icann.org (archives publiques) si vous souhaitez vous réunir avec nous à Marrakech. Nous vous encourageons à nous envoyer vos retours via la liste de diffusion à tout moment pendant la durée de notre travail.
Devenir un observateur
Toutes nos réunions sont ouvertes à des observateurs. Veuillez envoyer une demande à mssi-secretariat@icann.org si vous souhaitez recevoir des invitations à nos réunions sur votre calendrier et souscrire à notre liste de diffusion (en mode lecture uniquement).
Contexte
Les statuts de l'ICANN (Chapitre 4, Article 4.6) confient à l'équipe de révision de la responsabilité et de la transparence la mission d'examiner « dans quelle mesure l'ICANN a respecté son engagement pour le maintien et le renforcement de mécanismes robustes de responsabilité, de transparence et de consultation publique. Ces mécanismes servent à garantir que l'ICANN rende des comptes de ses décisions à la communauté Internet et que celles-ci reflètent l'intérêt public ».
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